Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miss-velo
M. ronan SALAUN

Numéro de dépôt :
3982177
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
miss-velo de ronan SALAUN

Présentation de la marque miss-velo

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur ronan SALAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miss-velo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur ronan SALAUN domicilié(e) 16 rue loic caradec - 29850 - gouesnou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ronan SALAUN domicilié(e) 16 rue loic caradec - 29850 - gouesnou - France.

La marque miss-velo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miss-velo est expirée depuis le 12 février 2023.

ronan SALAUN a également déposé les autres marques suivantes : missvelo , TRANKILIG , VELOZEN


M. ronan SALAUN - 16 rue loic caradec - 29850 - gouesnou - France


M. ronan SALAUN - 16 rue loic caradec - 29850 - gouesnou - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.